Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brasserie des 9 Mondes
M. Thomas Fournier, Agissant pour le compte de la société "Brasserie des 9 Mondes" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4126886
Date de dépôt :
17/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2024
Brasserie des 9 Mondes de Thomas Fournier

Présentation de la marque Brasserie des 9 Mondes

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2014 par monsieur Thomas Fournier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie des 9 Mondes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Thomas Fournier domicilié(e) 3 Rue Hector Berlioz - 78690 - Les Essarts-le-Roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Fournier domicilié(e) 3 Rue Hector Berlioz - 78690 - Les Essarts-le-Roi - France.

La marque Brasserie des 9 Mondes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie des 9 Mondes est expirée depuis le 17 octobre 2024.


M. Thomas Fournier, Agissant pour le compte de la société "Brasserie des 9 Mondes" en cours de formation - 3 Rue Hector Berlioz - 78690 - Les Essarts-le-Roi - France


M. Thomas Fournier - 3 Rue Hector Berlioz - 78690 - Les Essarts-le-Roi - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Inscription le 3 février 2015 - Immatriculation de societé n°641918 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.